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Modélisation en fil de fer d’un quartier urbain
AtanorDemander une démo

Agents IA · Urbanisme · Collectivités

L’IA au service de l’urbanisme

1 sur 2

Demandes d’urbanisme font l’objet d’une demande rectificative

80 %

Des dossiers déposés sur le guichet unique sont incomplets

+2/3

D’allongement du délai d’instruction par rapport au délai légal

8 sur 10

DP réalisées sans l’aide d’un professionnel

Le goulot d’étranglement

L’instruction, une mission de plus en plus complexe

  • La pénurie d’instructeurs se creuse et l’expertise se perd

  • Une réglementation de plus en plus complexe
  • De plus en plus de dossiers incomplets
  • Une augmentation du nombre de contentieux

Nos cas d’usage

Deux agents, deux moments de la chaîne

L’un travaille avec l’administré avant le dépôt, l’autre avec l’instructeur après.

Côté administré

L’agent de préparation du dossier

Avant le dépôt, il guide le pétitionnaire et contrôle son dossier.

  • Répond aux questions des administrés
  • Signale les pièces manquantes
  • Contrôle la qualité des pièces déposées

Il se prononce sur la qualité du dossier, jamais sur le fond de la demande.

Côté instructeur

L’agent d’aide à l’instruction

Toute la réglementation de votre territoire, structurée en carte mentale pour être analysable.

  • Règles nationales et locales en un seul corpus, dont le PLU
  • Une carte mentale qui rend l’analyse croisée exploitable
  • Une pré-analyse du dossier, prête à vérifier

L’appréciation et la signature restent celles de l’agent public.

Au service des administrés
Un assistant simple d’utilisation, sans téléchargement.
Questions d’urbanisme
Il répond aux questions d’urbanisme en se basant sur la réglementation, notamment le PLU.
Analyse des dossiers
Capable d’analyser un dossier d’urbanisme, d’en vérifier la complétude et de répondre sur sa validité au regard des règles.
Le panneau « Votre dossier » : une pièce manquante, quatre à compléter, trois validées, et le statut de chacune des huit pièces attendues
Analyse d’une déclaration préalable pour une véranda.
  • Enrichi de vos règles locales

    PLU, servitudes, tout type de zonage, et la législation : code de l’urbanisme, de l’environnement…

  • RGPD et AI Act

    Pensé dès le départ dans le respect des données personnelles.

  • Indépendant de votre logiciel ADS

    Ni branchement, ni migration, ni dépendance à un éditeur.

Comment ça marche

De la préparation du dossier à la décision

  1. 01

    L’administré prépare sa demande avec l’agent d’aide au pétitionnaire

  2. 02

    L’agent pré-analyse le dossier pour l’instructeur

  3. 03

    L’instructeur prend sa décision, l’agent rédige le courrier

Pour qui

Conçu pour les acteurs du droit des sols

Mairies et intercommunalités
Moins de contrôles de forme, plus de temps sur le fond des dossiers.
Services ADS mutualisés
Un seul dispositif pour toutes les communes, avec le document d’urbanisme de chacune.
DDT et services de l’État
Une lecture réglementaire homogène sur tout le périmètre de compétence.
Éditeurs de logiciels ADS
Nos agents s’exposent par API pour enrichir votre offre, sans développer la couche IA.

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